Effectuer une correction avec un nombre négatif

Il se peut que vous souhaitiez annuler des piles ou batteries déjà déclarées parce qu’elles ont été « retirées du marché belge ». Dans ce cas, vous devez effectuer une correction avec un nombre négatif. Cette rubrique explique comment procéder, tant pour les piles et batteries sans numéro de série qu’avec numéro.

Piles ou batteries sans numéro de série déclarées mais « retirées du marché »

Si aucun numéro de série n’a été communiqué, procédez comme suit pour retirer vos piles et batteries du marché. Cela vaut donc pour toutes les piles et batteries à l’exception des batteries domestiques et/ou Systèmes de Stockage d’Énergie (SSE). Pour quelles piles et batteries un numéro de série est-il exigé ?

• Allez dans « Déclarations » et, dans l’aperçu, cliquez sur la déclaration concernée.
• Cliquez sur « Effectuer une correction » – vous pouvez le faire depuis l’aperçu en naviguant vers les 3 points («Plus ») de la déclaration souhaitée ou en ouvrant la déclaration et en allant vers les 3 points (« Plus ») en haut à droite.
• S’il s’agit d’un type de pile ou batterie déjà présent dans votre déclaration, modifiez le nombre de piles et batteries du type concerné en introduisant le nombre corrigé.
• S’il s’agit d’une déclaration négative pour un type de pile ou batterie qui n’apparaît pas encore dans votre déclaration, procédez de la même manière que pour une déclaration négative:
  • Cliquez sur le bouton « + Ajouter une pile/batterie » en haut de la page
  • Ajoutez les piles et batteries que vous voulez retirer du marché et introduisez le nombre avec un chiffre négatif, donc, précédé du signe moins (-).

Piles ou batteries avec numéro de série déclarées mais « retirées du marché »

Si des batteries domestiques et/ou SSE déclarés ont été « retirés du marché belge », vous devez non seulement corriger le nombre, mais aussi rappeler les numéros de série déjà communiqués afin que nous puissions déduire la cotisation environnementale payée.

Procédez comme suit pour retirer vos piles et batteries avec numéro de série du marché.

• Allez dans « Déclarations » et, dans l’aperçu, cliquez sur la déclaration concernée.
• Cliquez sur « Effectuer une correction » – vous pouvez le faire depuis l’aperçu en naviguant vers les 3 points («Plus ») de la déclaration souhaitée ou en ouvrant la déclaration et en allant vers les 3 points (« Plus ») en haut à droite.
• Cliquez sur le bouton « + Ajouter une pile/batterie » en haut de la page.

• Ajoutez les piles et batteries que vous voulez retirer du marché et introduisez le nombre avec un chiffre négatif, donc, précédé du signe moins (-). Vous verrez une notification en arrière-plan indiquant que vous devez également fournir le numéro de série.
• Une fois que vous avez effectué toutes les corrections, cliquez sur « Vérifier et introduire » au bas de la page.
• Un aperçu des types de piles ou batteries concernés s’affiche maintenant dans une fenêtre contextuelle ; indiquez-y les numéros de série à supprimer.

• • Pour chaque ligne de piles et batteries que vous souhaitez retirer, complétez la marque et le modèle comme vous le faites pour l’introduction des numéros de série. Enfin, saisissez le numéro de série à supprimer dans la dernière colonne.
  • Une fois l’opération effectuée pour toutes les lignes, cliquez sur « Compléter le numéro de série ». Cela n’est possible que lorsque les informations demandées ont été complétées pour toutes les lignes.

Ensuite, vous pouvez introduire la correction.

Une fois cette correction introduite, votre demande sera traitée chez nous :

• Piles et batteries avec numéro de série mises sur le marché par votre organisation
  Si le numéro de série connu de nous correspond à une pile/batterie que vous avez déclarée, nous veillerons à ce que le montant soit déduit.

• Piles et batteries avec numéro de série qui ne sont pas mises sur le marché par votre organisation
  Si le numéro de série connu chez nous correspond à une pile/batterie déclarée par une autre organisation, nous prendrons contact avec cette organisation.