Effectuer une correction pour des piles/batteries avec numéro de série

Après avoir introduit une déclaration, vous avez la possibilité de procéder à une correction unique.

  • Connectez-vous à MyBebat et rendez-vous dans « Déclarations ».
  • Choisissez la déclaration pour laquelle vous souhaitez effectuer une correction et, via l’icône « Plus » dots-vertical à l’arrière (3 points), cliquez sur « Effectuer une correction ». Vous pouvez également commencer par ouvrir la déclaration, puis naviguer vers « Effectuer une correction » via l’icône « Plus » dots-vertical.

Vous pouvez alors modifier la liste de la même manière que lors de votre déclaration initiale. Les corrections sont affichées visuellement.

Les corrections relatives aux piles et batteries avec numéro de série peuvent aussi être introduites manuellement ou par le biais d’une importation.

    Votre correction concerne un nombre de piles ou batteries inférieur à celui de la déclaration initiale ?

    Dans ce cas, les lignes déjà créées pour les numéros de série de la déclaration originale devraient également être supprimées. Vous verrez une notification à cet effet à la fin de chaque ligne. La suppression des lignes concernées se fait comme suit :

    • Après avoir apporté les corrections nécessaires, cliquez sur « Vérifier et introduire » en bas de page.
    • Une fenêtre contextuelle apparaît sur votre écran avec les numéros de série transmis. Sélectionnez les lignes que vous souhaitez supprimer en marquant la coche qui les précède. Le nombre de lignes à cocher correspond au nombre de piles et batteries que vous avez déduites.
    • Cliquez ensuite sur « Supprimer la sélection & suivant ».
    • Vous devrez répéter l’opération pour chaque type de piles et batteries modifié dans la correction. Vous pouvez ensuite introduire la déclaration corrigée comme d’habitude.
    Attention : si vous souhaitez déduire la cotisation pour des piles ou batteries déjà sur le marché (par exemple, en raison d’une exportation), il existe une procédure de déclaration distincte. Apprenez-en plus dans cette rubrique :  Effectuer une correction avec un nombre négatif.

    Votre correction concerne-t-elle un nombre de piles ou batteries supérieur à celui de la déclaration initiale ?

    Vous devez alors fournir les numéros de série de ces nouvelles piles et batteries également. Pour en savoir plus, cliquez ici : Introduire des numéros de série.