Après avoir introduit une déclaration, vous avez la possibilité de procéder à une correction unique. Vous pouvez effectuer une correction pour une période de déclaration spécifique (correction mensuelle) ou pour une année complète (correction annuelle ou déclaration de régularisation).
Correction mensuelle : correction d’une déclaration introduite
Après avoir introduit une déclaration, vous avez la possibilité de procéder à une correction unique.
Connectez-vous à MyBebat et rendez-vous dans « Déclarations » > « Introduire une correction »
Vous pouvez alors modifier la liste de la même manière que lors de votre déclaration initiale. Les corrections sont affichées visuellement.
Correction annuelle ou déclaration de régularisation
En tant que participant Bebat, vous avez jusqu’à la fin du mois de février pour apporter d’éventuelles corrections à vos déclarations de l’année précédente. Cette déclaration est appelée « déclaration de régularisation ». Tant les participants qui introduisent des déclarations mensuelles que ceux qui introduisent des déclarations annuelles peuvent introduire une déclaration de régularisation.
Procédure :
- Nous vous envoyons un e-mail annuel pour vous rappeler de procéder à la correction annuelle.
- Dans cet e-mail, vous trouverez un aperçu des quantités déclarées de piles/batteries par type (portables, industrielles et automobiles) sur la base de vos 12 déclarations mensuelles.
- Vous pouvez consulter les détails de vos déclarations cumulées par code Bebat via MyBebat dans la colonne « Quantité initiale » de la déclaration de correction pour l’année concernée (par ex. 2024/Y).
Si les quantités totales par code Bebat sont correctes, vous ne devez rien faire. Si les chiffres ne sont pas corrects, vous devez introduire les quantités correctes via MyBebat au moyen d’une correction pour l’année concernée (par ex. 2024/Y).
Attention : vous ne devez pas déclarer la correction, mais les chiffres totaux corrects. Nous calculons alors les différences et vous envoyons la facture ou la note de crédit correspondante.
Introduire une correction annuelle : étape par étape
Étapes à suivre pour introduire une correction annuelle :
- Connectez-vous à MyBebat et rendez-vous dans « Déclarations » > « Introduire une correction »
- Cliquez sur la période de l’année concernée (par ex. 2024/Y).
- La colonne « Quantité initiale » indique le nombre cumulé de piles/batteries déclarées dans vos déclarations mensuelles pour chaque code Bebat.
- Si vous souhaitez apporter des corrections, indiquez la nouvelle quantité totale par code Bebat dans la colonne « Quantité corrigée ». Ajoutez de nouveaux codes Bebat si nécessaire.
- Cliquez sur « Introduire » pour envoyer votre déclaration de régularisation à Bebat.