Une déclaration de piles et batteries peut être positive ou négative. Dans cet article, vous découvrirez dans quel cas introduire une déclaration positive ou négative pour vos piles et batteries.
Une déclaration positive
Dans une déclaration positive, vous déclarez les piles et batteries que vous avez mises sur le marché belge. Cela s’applique à la fois aux piles et batteries vendues séparément (marché du remplacement) et aux piles et batteries intégrées et fournies (premier montage). Pour savoir quelles piles et batteries vous devez déclarer : Quelles piles et batteries dois-je déclarer ?
Après avoir introduit votre déclaration, vous recevrez une facture pour payer les cotisations pour les piles et batteries indiquées dans cette déclaration.
Une déclaration négative
Une déclaration négative est une déclaration qui vous permet d’obtenir le remboursement de cotisations déjà payées.
Quand cela s’applique-t-il ?
Les piles et batteries exportées à l’étranger (en dehors de la Belgique) ne doivent pas être reprises dans votre déclaration. Il se peut qu’une cotisation ait déjà été versée pour ces piles et batteries. Dans ce cas, vous devez introduire une déclaration négative pour les piles et batteries exportées afin d’obtenir le remboursement de la cotisation.
Comment introduire une déclaration ?
Il y a plusieurs façons d’introduire une déclaration : manuellement et via une importation. Ces articles vous expliquent comment procéder étape par étape :