La déclaration de vos piles et batteries se fait sur base du code Bebat. Il s’agit d’un code propre à Bebat, que vous pouvez retrouver dans la liste de toutes les piles et batteries répertoriées.
Informations sur la pile ou batterie par code Bebat
Si vous sélectionnez le bon code, les informations de la pile ou batterie associées au code Bebat sont automatiquement complétées. Vous trouverez ici un aperçu des données ainsi que la signification des intitulés.
Code Bebat
- Code A : pour les piles et batteries vendues séparément (à l’exclusion des batteries de démarrage)
- Code B : pour les piles et batteries intégrées/livrées avec l’appareil (à l’exclusion des batteries de démarrage)
- Code SA : pour les batteries de démarrage intégrées (1reinstallation)
- Code SB : pour les batteries de démarrage vendues séparément (marché de remplacement)
Catégorie
Il s’agit de la catégorie de pile ou batterie que vous mettez sur le marché. Par exemple : batteries domestiques/SSE, batteries de vélo, batteries de démarrage, etc.
Code IEC (uniquement applicable en cas de déclaration mensuelle)
Quelques exemples de codes IEC : LR6, LR03, CR2032, R6, R03, LR44. Si vous connaissez le code IEC, vous pouvez trouver immédiatement le code Bebat correspondant. Dans ce cas, la seule information à compléter est le type, qui indique si la batterie est vendue séparément ou si elle est intégrée dans un appareil.
Famille chimique
Il s’agit de la composition chimique de la pile ou batterie (par exemple : lithium-ion, plomb, zinc-carbone, alcaline, etc.)
Rechargeable
Cette option permet d’indiquer si la pile ou batterie est rechargeable ou non.
Type
Le champ « Type » indique s’il s’agit d’une pile ou batterie séparée ou d’une pile ou batterie intégrée dans un appareil.
Utilisation
Vous pouvez indiquer ici l’utilisation de la pile ou batterie. Les options possibles sont les suivantes :
- Portable
- Industrielle
- Automobile
Vous trouverez ici plus d’informations sur ces catégories : Quelles piles et batteries dois-je déclarer ?
Format (uniquement applicable en cas de déclaration annuelle)
Il s’agit du format de la pile ou batterie, indiqué par une lettre.
Poids
Il s’agit du poids de la pile ou batterie.
Prix unitaire
Un prix unitaire est fixé sur la base de toutes les données précédentes. Il s’agit donc de la cotisation à payer pour la déclaration de la pile ou batterie. Vous pouvez consulter le montant de cotisation dans la liste des codes Bebat.