Pour quelles piles et batteries un numéro de série est-il exigé ?

Seuls les Systèmes de Stockage d’Énergie (SSE), y compris les batteries domestiques, requièrent un numéro de série.

Depuis le 1er janvier 2022, vous êtes tenu, en tant que participant Bebat, d’introduire une déclaration mensuelle pour toutes les SSE que vous mettez sur le marché.

Pour identifier facilement les SSE déclaré(e)s, Bebat utilise leur numéro de série unique. Cela nous permet, lorsque nous procédons à leur enlèvement, de voir immédiatement si la cotisation environnementale a été payée pour une batterie spécifique.

Lors de la déclaration de SSE, nous vous demandons donc d’indiquer également le numéro de série, la marque et le modèle de chaque batterie mise sur le marché.

De cette manière, la batterie est enregistrée dans notre base de données et vous avez la certitude qu’aucun coût supplémentaire ne sera facturé ultérieurement lors de la collecte.

Ajout des numéros de série dans MyBebat

Le numéro de série est un numéro unique associé à chaque SSE. Une fois votre déclaration introduite dans MyBebat, vous pouvez ajouter les numéros de série, sous l’onglet « Numéros de série » dans la rubrique « Déclarations ».

Nous demandons pour chaque batterie d’ajouter le numéro de série, la marque et le modèle et d’introduire ensuite la déclaration.

Vous trouverez plus d’informations sur la manière de procéder dans les articles suivants : Ajouter des numéros de série.

Veillez à encoder correctement le numéro de série ! Si, lorsque nous nous présentons pour enlever la batterie domestique mise au rebut, nous ne trouvons pas le numéro dans la base de données, l’enlèvement est payant (sauf si vous pouvez prouver que la batterie a été mise sur le marché avant janvier 2022).

Liste de référence

Bebat a dressé une liste de référence des SSE accessibles à tous, avec des informations utiles sur la marque, le modèle, le poids et la cotisation environnementale des modèles les plus courants. Cette liste est régulièrement mise à jour pour que les informations soient aussi précises et actuelles que possible.

Consultez la liste ici


Un SSE n’est pas répertorié ? Faites-le nous savoir via participants@bebat.be – nous pourrons ainsi faire le nécessaire et mettre à jour notre liste de référence.